Déposée le 10 décembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILLE ET UNE PATES PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « MILLE ET UNE PATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILLE ET UNE PATES PRODUCTION domicilié(e) 25, rue Gambetta, 31000 TOULOUSE (dossier no 2079094) - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 228 820 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MILLE ET UNE PATES PRODUCTION domicilié(e) (dossier no 2079094) - France.
La marque MILLE ET UNE PATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384897.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MILLE ET UNE PATES est expirée depuis le 10 décembre 2006.
MILLE ET UNE PATES PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : MILLE ET UNE PATES
SARL MILLE ET UNE PATES PRODUCTION - 25, rue Gambetta, 31000 TOULOUSE (dossier no 2079094) - France - SIREN 385228820
MILLE ET UNE PATES PRODUCTION - (dossier no 2079094) - France
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 1996 n°2079094 - Publication au BOPI 1996-11-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21
Inscription le 30 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185664 - Publication au BOPI 1995-05-30
Inscription - Concession de licence n°35466 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°35555 - Publication au BOPI
Pâtes alimentaires en tous genres et préparations faites de céréales et de semoule.Viande, poisson, extraits de viande, fruits et légumes, conservés, séchés et cuits, sauce à salade et conserves alimentaires.Vin de table. Service de restauration.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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